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Le Code Pénal

 
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Lilith
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MessagePosté le: Sam 15 Nov - 17:51 (2008)    Sujet du message: Le Code Pénal Répondre en citant

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Code Pénal
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Articles 1 : Les armes au clair sont strictement interdites en ville. Les bâtons sont autorisés de manière dérogatoire. De même tout citoyen doit montrer son visage si un garde le lui demande. Tout contrevenant encoure une amende de 100 Po.

Articles 2 : Les combats et rixes sont interdits en ville. Les violences physiques sont passibles d'une amende de 100 à 5000 Po.

Article 3 : La corruption active est passible d'une amende de 1000 Po. La corruption passive est jugée par le tribunal (amende à bannissement temporaire).

Articles 4 : Les vols sont interdits et passibles d’une amende de 3000 Po en plus restitution des biens au propriétaire.

Articles 5 : Toute incantation de sort offensif (occasionnant des dégâts physiques ou mentaux) est interdit dans l’enceinte de la ville, et passible d'une amende de 100 Po par niveau du sort.

Article 6 : La dégradation d'un bien public ou d'une propriété privée est passible d'une amende de 1000 Po.

Articles 7 : Les résurrections sont interdites tant qu'un agent assermenté n'a pas constaté le décès. L'amende prévue est de 5000 Po.

Articles 8 : Les créatures invoquées de toutes natures sont interdites en ville. L'amende est de 1000 Po.
Les familiers de magiciens et de sorciers, ainsi que les compagnons de rangers et de druides sont autorisés mais doivent être tenus en laisse.

Articles 9 : Le viol est jugé par le tribunal (amende à bannissement permanent).

Article 10 : Le meurtre est jugé par le tribunal (amende à bannissement permanent).

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Annexe au Code Pénal
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Articles 1 : Le délit de fuite est sanctionné par le doublement de la sanction du délit initial.

Article 2 : L'outrage à un représentant de l'ordre public est sanctionné par une amende de 500 Po et le cas échéant du doublement de la sanction du délit initial.

Article 3 : La récidive est sanctionnée par un doublement de la sanction du délit initial. Ce doublement est cumulatif.



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Code Civil
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Articles 1 : Tous les mariages et divorces devront être déclarés en mairie.

Article 2 : Toutes les naissances et décès devront être déclarés en mairie.

Articles 3 : En temps de guerre, tous les citoyens valides seront appelés à la caserne pour enrôlement dans la défense civile de la ville. La garde constituera le corps des officiers de la défense civile.


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MessagePosté le: Sam 15 Nov - 17:51 (2008)    Sujet du message: Publicité

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